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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STOULS
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PHIDOC
Marque expirée - Marque en non vigueur

PHIDOC
STOULS, SA

Numéro de dépôt :
1531944
Date de dépôt :
19/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/2019

Présentation de la marque PHIDOC

Déposée le 19 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) STOULS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHIDOC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STOULS domicilié(e) 9/11 RUE DE L'ORME SAINT GERMAIN - 91165 - CHAMPLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 006 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STOULS domicilié(e) 9/11 RUE DE L'ORME SAINT GERMAIN - 91165 - CHAMPLAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHIDOC est expirée depuis le 19 mai 2019.

STOULS a également déposé les autres marques suivantes : ARTCONSERVATION , MUSEAL , VINCI , PHIBOX , Le Bois Papier


STOULS, SA - 9/11 RUE DE L'ORME SAINT GERMAIN - 91165 - CHAMPLAN - France - SIREN 652006388


STOULS - 9/11 RUE DE L'ORME SAINT GERMAIN - 91165 - CHAMPLAN - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 1999 n°2144317 - Publication au BOPI 1999-05-11

Inscription le 13 décembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°179511 - Publication au BOPI 1994-12-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2009 n°2405488 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-04-24

Inscription le 25 janvier 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°541075 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; chemises pour documents